Joël Bonnemaison

De: Bonnemaison (Joël)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Nantes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JORFTEXT000000759594(source JORF)
conférés
24 Février 199924/02/1999
De: Bonnemaison (Joël)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section de géographie physique et humaine
Membres titulaires
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000184969(source JORF)
nomination
02 Décembre 199402/12/1994
De: Bonnemaison (Joël)
directeur de recherche dans un organisme scientifique; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994